Bien plus qu’une profession, être Avocat, défenseur de la veuve et l’orphelin est une vocation. Dans les tribunaux et les cours, l’on remarque très facilement les Avocats par leur robe majestueuse et si mystérieuse.Savez-vous pourquoi les Avocats arborent ce costume professionnel, encore appelé « Toge« ? Dans cet article, nous vous aborderons : La genèse de la robe d‘avocat (I), Son symbolisme (II) et L’encadrement du port de celle-ci (III). Suivez nous dans cette immersion dans les couloirs des palais de justice afin de découvrir pourquoi les avocats portent une robe?
Avant de décliner les origines de la robe d’Avocat, il est important de connaître les étapes pour devenir avocat au Cameroun.
Dans l’exercice de leur profession, les avocats portent une robe qui tire ses origines de l’histoire (A), puis a été intégrée dans notre société (B).
A. Historique de la robe d’avocat
Pour connaître les origines de la robe d’avocat encore appelée toge, il faut remonter au Moyen-âge. A cette époque, la justice était divine. Seuls les rois et les oints du clergé , que l’on considérait comme les représentants de Dieu sur terre, pouvaient la rendre ou assurer la défense. Les premiers membres du corps judiciaire (avocats et magistrats) étaient par conséquent des religieux qui arboraient alors une soutane.
Ces avocats d’une autre époque revêtaient alors une soutane noire lorsqu’ils devaient plaider. Ils portaient les soutanes rouges au cours des cérémonies solennelles. Mais avec le temps, pour se distinguer complètement des magistrats, les avocats ont choisi d’abandonner le port des soutanes rouges. Il faut relever que la soutane comportait alors à l’avant 33 boutons symbolisant l’âge de Jésus-Christ à sa mort.
En 1789, suite à de nombreux conflits sociaux, économiques et politiques, une révolution éclate en France. L’on indexe alors de nombreux ordres parmi lesquels celui des avocats. C’est ainsi que par les lois du 16 août et du 02 septembre 1790, on supprime les barreaux et ordre des avocats tout comme le port de la robe.
Il a fallu attendre le début des années 1800 pour voir cette profession rétablie. De même pour le port du costume professionnelle restauré. Progressivement, les conditions d’accès à ce métier ont également évolué. D’abord tout citoyen y avait accès. Puis, on le circonscrit uniquement à ceux ayant fait des études de droit couronnées du diplôme de licence.
Ces changements n’ont pas épargnés la robe d’avocat. Avec la colonisation, toutes ces réformes ont fini par atteindre notre société.
Au Cameroun, l’institution de la profession d’Avocat connait deux phases majeures : avant et après l’ndépendance.
Avant l’indépendance, elle ne nait officiellement qu’en 1936. à travers l’Arrêté du 20 avril portant création du corps d’Avocats défenseurs. Une dizaine d’années plus tard, soit le 21 décembre 1946, le statut de Secrétaire d’Avocats Défenseurs va lui aussi être institué par un autre arrêté.
Après l’indépendance en 1960, on vote successivement plusieurs lois portant organisation de la profession d’avocat . Il s’agit de : la Loi n°72/LF/5 du 23 Mai 1972, la Loi n°87-18 du 15 Juillet 1987 et enfin la Loi n°90- 59 du 19 Décembre 1990. C’est à l’article 28 alinéa 1 de la loi de 1990 que le port de la robe est exigé en ces termes : « L’avocat constitué dans une affaire doit se présenter en robe et à l’heure aux audiences».
Il reste à savoir ce que représente véritablement cette robe.
La robe d’avocat a une apparence particulière (A) et est porteur de plusieurs messages (B).
La robe, costume professionnelle des avocats a beaucoup évolué depuis le moyen âge. Comme nous l’avons vu plus haut, les avocats étaient auparavant des religieux . Ils arboraient en ce temps des soutanes noires comprenant 33 boutons à l’avant.
Cette robe était alors agrémentée d’un capuchon noir (encore appelé chaperon) terminé par une hermine blanche avec lequel les avocats se recouvraient la tête, et une traine au bas arrière de la robe. Des gants blancs complétaient cette tenue lors de grandes occasions.
Plus tard, on transforma le chaperon en épitoge placée à l’épaule gauche. L’histoire renseigne que lorsque l’epitoge cachait en réalité une poche. Lorsqu’elle etait rabattue en l’arrière, l’avocat pouvait discrètement recueillir de son client le paiement de ses prestations. La toque quant à elle comportait quatre barrettes au lieu de trois comme chez les hommes d’église, précisément les cardinaux. Sur le plan visuel, la traine a disparu. Mais, elle reste cousue à l’intérieur de la robe dont on ramena la longueur à mi-mollet, pour des raisons pratiques.
De nos jours, la tenue professionnelle de l’Avocat relevant se compose principalement de la robe noire, du rabat blanc plissé, de l’épitoge noire à deux brins terminée chacun par une hermine blanche et enfin de la toque en laine noire (facultative dans la pratique).
Au Cameroun, où cohabitent deux systèmes juridiques, en raison du double héritage historique de la France et de l’Angleterre, la robe d’avocat se compose comme suit :
Pour les avocats relaxant du système Franco-germanique, ou mieux de tradition civiliste, le costume professionnel se compose de :
Quel que soit le type de robe arboré par un avocat, elle demeure chargée de symboles.
La robe d’avocat, ce costume professionnel tant apprivoisé, est à la hauteur de la mission des personnes qui l’arborent.
En effet, elle confère tout à la fois la dignité et le prestige à l’avocat. Elle marque l’incarnation des valeurs du serment que ce dernier prête à l’entame de sa profession, à savoir : la dignité, la probité, l’humanité, l’indépendance, la conscience et le respect.
Sa forme témoigne de la majestuosité, du rang et de la prestance attribuées à cette profession. Ses couleurs sont toutes aussi significatives. La couleur noire de la robe représente le mystère, l’inconnu, le silence, l’humilité, la tempérance. Elle marque également la rigueur, l’autorité et le pouvoir. Le blanc symbolise la pureté, la probité, la simplicité et l’humilité devant être les crédos de l’avocat tout au long de sa carrière (au sein des juridictions et même en dehors).
La robe d’avocat symbolise aussi l’égalité entre confrères. Egalement, pour les citoyens qui ont l’assurance d’une défense par des Conseils égaux devant la justice.
Il faudrait alors savoir quand revêtir cette robe.
L’Avocat dans l’exercice de sa profession à l’obligation et le droit d’arborer sa robe a des occasions précises (A). Il existe toutefois des circonstances qui peuvent exempter ou priver l’Avocat du port de la robe (B).
Le port de la robe peut se faire de façon habituelle ou occasionnelle.
Habituellement, l’article 40 du Règlement Intérieur du Barreau du Cameroun prescrit le port de la robe lorsque l’avocat se présente devant une juridiction qu’elle soit civile, pénale, sociale, commerciale, administrative ou constitutionnelle.
En d’autres termes, lors que l’avocat se retrouve dans l’enceinte du palais de justice pour des audiences publiques, ou des diligences au Cabinet d’un magistrat ou au greffe des cours et tribunaux de la République, il a l’obligation de porter sa robe.
L’avocat doit également arborer sa robe lorsqu’il comparait devant le Conseil de l’Ordre statuant en matière disciplinaire en qualité de Conseil ou de partie ; au cours des cérémonies de prestation de serment, d’hommages judiciaires aux confrères décédés ou leurs obsèques, de tradition séculaire du Barreau.
Le port de la robe est également requis lorsque l’avocat est constitué pour la défense d’un magistrat devant le Conseil Supérieur de la Magistrature.
Exceptionnellement, l’avocat peut être autorisé à revêtir sa robe lors des manifestations organisées par le Barreau auquel il appartient, telles que les obsèques d’un confrère, les séminaires, les conférences etc.
Il est important de relever que lorsqu’un avocat est revêtu d’une robe non conforme aux prescriptions légales, il peut être chassé du prétoire ou du lieu de rassemblement et écoper de sanctions disciplinaires en cas de récidive.
Il reste à élucider dans quelles circonstances on peut dispenser ou priver l’avocat d’arborer sa tenue professionnelle.
On peut dispenser ou priver l’avocat du port de la robe.
L’avocat est dispensé du port de la robe lorsqu’il assiste son client devant l’administration, une unité de police ou de gendarmerie, au cours des transports judiciaires ou des opérations d’expertise.
Lorsqu’il est partie à une procédure, l’avocat n’est pas tenu de comparaître vêtu de son costume professionnel.
Lorsqu’il assiste à une cérémonie à caractère civil, religieux, traditionnel ou politique il a interdiction d’arborer la robe (sauf autorisation expresse du Bâtonnier). De meme lorsqu’il reçoit ses clients en son Cabinet. Mais encore lorsqu’il participe à des émissions radiophoniques ou télévisées.
Toutefois un avocat peut être définitivement ou provisoirement privé du port de sa robe dans certaines circonstances. Il s’agit notamment des cas d’omission du tableau de l’ordre, de radiation ou de suspension.
Si l’on radie un avocat du tableau de l’Ordre , il perd sa qualité d’avocat. Par ricochet, il perd aussi le droit de revêtir la robe en tout temps et en tout lieu.
En cas de suspension d’exercer sa profession, l’avocat est privé pendant toute la durée de cette sanction disciplinaire.
L’omission du tableau de l’ordre des avocats est également un motif de suspension du port de la robe, tant qu’elle n’aura pas été levée par le Conseil de l’ordre.
Nous voici parvenus au terme de notre analyse. Nous espérons avoir participé à lever le voile sur la robe d’avocat qui a toujours suscité une pléthore d’émotions dans l’imagination populaire. Mais le débat reste entier sur le maintien ou non de la pratique du port du costume professionnel par l’Avocat, qui faut-il le relever, a disparu dans certaines contrées.
Et vous, que pensez-vous de l’obligation du port de la robe dans l’exercice de la profession d’avocat ?
(Rédigé par Charlène Nadine NGONO, Senior Legal officer, B&P Law Firm)